Médecine d'Afrique noire - 1ère revue médicale internationale panafricaine francophone


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Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d'utilisation de Médecine d'Afrique noire électronique

Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, l'éditeur, Agence Panafricaine Interactive de Développement et de Promotion du Médicament (APIDPM), ci-après dénommé APIDPM, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'utilisateur accède au site et utilise ses services.

Toute connexion à Médecine d'Afrique noire électronique est subordonnée au respect des présentes conditions.

Pour l'utilisateur, le simple accès à Médecine d'Afrique noire électronique implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après.

Accès à Médecine d'Afrique noire électronique

Médecine d'Afrique noire électronique est un site internet médical édité par APIDPM uniquement accessible aux professionnels de santé bénéficiant d'un abonnement personnel et nominatif.

Pour les professionnels de santé exerçant en Afrique, le coût de l'abonnement peut être pris en charge par APIDPM sous réserve que l'abonné accepte les conditions de cette offre : voir l'offre réservée aux professionnels de santé exerçant en Afrique.

Pour tout autre utilisateur, un abonnement est requis : voir les offres d'abonnements.

Chaque abonné dispose d'identifiants personnels (login et mot de passe) pour se connecter à Médecine d'Afrique noire électronique

Compte et identifiants personnels d'accès à Médecine d'Afrique noire électronique

Pour utiliser nos services, vous devez disposer d'un compte auquel sont associés votre identifiant et mot de passe personnels, quel que soit l'abonnement dont vous bénéficiez. Ainsi, avant toute utilisation de nos services, vous devrez créez un compte. La création de ce compte s'effectue en ligne, sans surcoût. C'est une procédure déclarative permettant de saisir vos coordonnées (nom, prénom, adresse postale, contacts téléphoniques, adresse de courrier électronique...).

Votre compte est, sur la base des informations déclarées, associé à un identifiant et un mot de passe, que vous choisissez. Ces codes d'accès ('Identifiant' et 'Mot de passe' associés à votre compte) sont strictement personnels. Vous vous interdisez toute communication de ces éléments identifiants à un tiers. L'utilisation de ces codes d'accès par un tiers est strictement interdite. Le non respect de cette règle sera de nature à entraîner la suspension temporaire ou définitive (en cas de répétition) de votre abonnement.

En effet, ces codes d'accès, associés à votre compte vous identifient, personnellement, en tant qu'abonnés et/ou contributeur. Vous reconnaissez et acceptez que toute utilisation faite de nos services via votre compte sera réputée faite sous votre responsabilité et avec votre accord.

En cas de mot de passe oublié, vous pouvez demander à nouveau l'envoi de votre mot de passe.

En cas de divulgation accidentelle ou de vol de votre mot de passe vous devez sans délai remplacer votre mot de passe en accédant à cette fonctionnalité dans la rubrique « mon compte ». Vous devrez alors choisir un nouveau mot de passe.

Notez que l'utilisation de vos codes personnels par un tiers, susceptible de se manifester notamment par l'utilisation simultanée de vos codes sur différents postes informatiques, est un manquement contractuel susceptible d'entraîner la suspension, voire la résiliation de votre abonnement. Faute d'y remédier dans le délai imparti ou si la situation devait se renouveler, nous serons fondés à suspendre, voire résilier, l'accès à nos services.

L'acceptation des cookies est indispensable pour tout abonnement sur le site ainsi que pour l'utilisation de nos services comme exposé dans les conditions d'utilisation du site, accessible en permanence sur Médecine d'Afrique noire électronique.

Votre navigateur Internet enregistre un petit fichier texte sur votre ordinateur (cookies) lorsque vous entrez vos identifiants sur Médecine d'Afrique noire électronique.

Ce cookie n'a pour fonction que de vous simplifier l'accès à Médecine d'Afrique noire électronique et ne contient que vos identifiants (login et mot de passe). Lorsque vous accédez à une page de Médecine d'Afrique noire électronique dont l'accès est restreint aux abonnés, un script informatique vérifie s'il trouve ce cookies sur votre ordinateur. S'il le trouve, il va vous identifier automatiquement et vous n'aurez pas à entrer manuellement vos identifiants. Le cookies a une durée de vie de 30 jours.
Si vous utilisez souvent vos identifiants, le cookies se régènerera pour 30 jours chaque fois que les utiliserez.
Si vous n'utilisez pas vos identifiants pendant 31 jours, le cookies se détruira automatiquement.

Vous pouvez vous-même détruire ce cookies en cliquent sur le lien « se déconnecter » disponible sur chaque page de Médecine d'Afrique noire électronique lorsque vous êtes identifié.

La consultation des informations réservées aux abonnés rend nécessaire l'activation des cookies sur votre ordinateur. A défaut, le service pourrait être inaccessible.

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition relativement aux données personnelles le concernant, que vous pouvez exercer directement auprès de APIDPM, via votre compte, ou par courrier électronique ou par voie postale, aux coordonnées indiquées sur Médecine d'Afrique noire électronique.

APIDPM s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de APIDPM, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services. Par conséquent, APIDPM ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en terme de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis à vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.

La responsabilité de APIDPM ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à Médecine d'Afrique noire électronique et/ou d'utilisation des services.

Par ailleurs, APIDPM peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L'utilisateur reconnaît et accepte que APIDPM ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers.

APIDPM se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.

Abonnements électroniques payants

Tout utilisateur peut souscrire un abonnement payant (voir les offres d'abonnements).

  • La licence confère à l'abonné un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur la consultation des articles de Médecine d'Afrique noire inclus dans l'abonnement. Elle comprend le droit d'enregistrement et d'impression des pages ;
  • L'abonnement est nominatif et limité selon le cadre défini par l'offre d'abonnement choisie. Il prendra fin à la date d'expiration prévue lors de la commande. Pour le renouveler, une nouvelle commande sera nécessaire ;
  • Lors de l'abonnement, l'utilisateur pourra choisir de recevoir, ou non, les e-mailings d'informations adressés par APIDPM à ses abonnés : revue de presse de la santé, agenda des congrès et notification de mise en ligne d'un nouveau numéro. Aucun e-mailing des partenaires de APIDPM ne lui sera adressé.

Abonnements électroniques pris en charge par APIDPM

Pour les professionnels de santé exerçant en Afrique, le coût de l'abonnement peut être pris en charge par APIDPM sous réserve que l'abonné accepte les conditions de cette offre : voir l'offre réservée aux professionnels de santé exerçant en Afrique.

Par l'abonnement à Médecine d'Afrique noire électronique et plus généralement à tous les sites en accès réservés aux professionnels de santé édités par APIDPM, il est consenti à une licence aux conditions définies ci-après :

  • La licence confère à l'abonné un droit d'usage privé, non collectif et non exclusif, sur la consultation des articles de Médecine d'Afrique noire inclus dans l'abonnement. Elle comprend le droit d'enregistrement et d'impression des pages ;
  • L'abonnement est nominatif et son coût est pris en charge par APIDPM pour les professionnels de santé et étudiants en sciences de la santé exerçant et/ou étudiant en Afrique sub-saharienne francophone. L'abonnement n'est pas limité dans le temps et il n'est pas nécessaire de se réinscrire chaque année sauf dans le cas où votre abonnement a été résilié par APIDPM ;
  • APIDPM se réserve le droit de résilier un abonnement sans justification. Toutefois, les causes de résiliation courantes sont :
    • La non utilisation du service : Toute période d'inactivité (pas d'utilisation des identifiants) supérieure à 120 jours consécutifs donnera lieu à une résiliation automatique ;
    • Fausses informations : L'abonnement est pris en charge par APIDPM pour les professionnels de santé et étudiants en sciences de la santé exerçant et/ou étudiant en Afrique sub-saharienne francophone. Il sera automatiquement résilié en cas de fausses déclarations lors de l'inscription ;
    • Lutte contre le SPAM : APIDPM n'envoie jamais de courriers électroniques non sollicités. Lors de l'inscription, chaque abonné a accepté de recevoir, et lorsque celà lui est demandé, d'y répondre, tous les courriers électroniques qui lui sera adressé personnellement par APIDPM. Dans le cas où l'abonné déclare nos adresses électroniques comme « spammeurs », la résiliation est immédiate et définitive.
  • Lors de l'acceptation de l'offre d'abonnement pris en charge par APIDPM, chaque abonné accepte de recevoir, et lorsque celà lui est demandé d'y répondre, tous les courriers électroniques qui lui seront adressés personnellement par APIDPM. Tous ces messages sont des e-mailings d'informations : revue de presse de la santé ; notification de mise en ligne d'un nouveau numéro ; informations sur les produits des laboratoires pharmaceutiques partenaires de Médecine d'Afrique noire électronique ; enquêtes en ligne... ;
  • Chaque courrier électronique adressé à un abonné propose une méthode simple et efficace de désabonnement sans aucune justification. Le désabonnement à un courrier électronique entraîne automatiquement la résiliation de l'abonnement à Médecine d'Afrique noire électronique pris en charge par APIDPM.

Pour tous types d'abonnements électroniques

  • Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme que ce soit, partielle ou totale, est explicitement interdite sans l'accord exprès et préalable de l'éditeur ;
  • La licence accordée est personnelle, et réservée à l'usage exclusif et non collectif de l'abonné. Il n'est transmissible en aucune manière. Dans le cas d'abonnements institutionnels, chaque bénéficiaire dispose d'identifiants personnels et est donc soumis aux règles en vigueur pour tout abonné ;
  • Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse ;
  • La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Propriété intellectuelle

L'édition d'informations en ligne obéit aux même règles que l'édition traditionnelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit préalable de l'éditeur.

Aucune reproduction, même partielle prévue à l'article L.122-5 du Code de la propriété intellectuelle, ne peut être faite de Médecine d'Afrique noire électronique sans l'autorisation du directeur de publication.

Toutes les informations mises à disposition sur le site, toutes les marques reproduites sur le site, et, plus généralement, tout ou partie du site lui-même sont réservés au titre des droits de propriété intellectuelle, et ce pour le monde entier. Les présentes conditions générales n'entraînent le transfert d'aucun de ces droits de propriété intellectuelle au profit d'un utilisateur quel qu'il soit. En conséquence, ce dernier s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site.

L'utilisateur s'interdit également de copier, modifier, traduire, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autre tout ou partie des informations (même partiellement) contenues dans les articles téléchargés et les revues reçues.

L'utilisateur s'interdit également de copier, modifier, traduire, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter de toute autre manière et diffuser dans un autre format sous forme électronique ou autre tout ou partie des informations (même partiellement) présentes sur le site.
Il s'interdit enfin de diffuser au sein de son entreprise ou à un tiers quel qu'il soit une revue et/ou un panorama de presse intégrant tout ou partie des informations présentes sur le site.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toute personne responsable, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Pour toute reproduction sur support électronique et sur support papier, veuillez adresser votre demande uniquement par e-mail : info@santetropicale.com

Liens hypertextes

Le site Médecine d'Afrique noire électronique peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site Médecine d'Afrique noire électronique. Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de APIDPM. Aucune autorisation ou demande d'information préalable ne peut être exigée par l'éditeur à l'égard d'un site qui souhaite établir un lien vers le site de l'éditeur. Cependant, APIDPM se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à l'objet du site Médecine d'Afrique noire électronique.

Responsabilités

Les informations et/ou documents figurant sur ce site et/ou accessibles par ce site proviennent de sources considérées comme étant fiables. Toutefois, ces informations et/ou documents sont susceptibles de contenir des inexactitudes techniques et des erreurs typographiques. APIDPM se réserve le droit de les corriger, dès que ces erreurs sont portées à sa connaissance.

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L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet, et notamment reconnaît que :

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  • L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété. L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet ;
  • L'utilisateur reconnaît que APIDPM ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet.

Par ailleurs, les informations que le client obtient dans le cadre des services proposés par APIDPM, que ce soit dans la revue, sur le site, par courrier électronique ou sous forme de courrier, ne donnent droit à aucune garantie d'APIDPM. Toutes les informations et données diffusées dans les publications éditées par APIDPM sont fournies à titre d'information. La fourniture de ces données ne saurait être assimilée, de quelque façon que ce soit, à un conseil spécifique ou à une aide à la décision aux fins d'effectuer notamment une transaction ou de prendre une décision d'investissement.

APIDPM ni aucun de ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables d'un quelconque dommage, direct ou indirect, pouvant résulter d'erreurs, d'omissions ou de retards dans la transmission desdites informations.

Les articles et informations reproduits n'engagent que la responsabilité de leurs auteurs. En conséquence, la responsabilité d'APIDPM ne saurait être engagée en cas d'erreur dans l'une de ces études ou l'un de ces articles.

Règles d'usage et caractéristiques de l'Internet

APIDPM s'engage à faire le nécessaire pour sécuriser l'accès, la consultation et l'utilisation des informations conformément aux règles d'usages de l'Internet.
Médecine d'Afrique noire électronique est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 sauf en cas de force majeure ou de survenance d'un événement hors du contrôle de APIDPM et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site. Les interventions de maintenance pourront être effectuées sans que les abonnés aient été préalablement avertis.

L'abonné déclare accepter les caractéristiques et les limites de l'Internet, et en particulier reconnaître que :

  • son utilisation du site se fait à ses risques et périls ;
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  • tout matériel téléchargé par l'abonné ou obtenu de toute autre manière lors de l'utilisation du site, l'est à ses risques et périls ;
  • l'abonné est seul responsable pour tout dommage subi par son ordinateur ou toute perte de données consécutif au téléchargement de ce matériel ou à la consultation du site ;
  • il lui appartient donc de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par des éventuels virus circulant à travers le site et/ou les informations et contenus ;
  • aucun conseil et aucune information, qu'ils soient oraux ou écrit, obtenus par l'abonné de Médecine d'Afrique noire électronique ou lors de l'utilisation du site ne sont susceptibles de créer des garanties non expressément prévues par les présentes conditions générales ;
  • il est seul responsable de l'utilisation faite des informations présentes sur le site et, en conséquence, APIDPM ne saurait être tenue responsable de dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation de ces informations ;
  • il est seul responsable de l'utilisation du contenu des sites ayant un lien hypertexte avec le Médecine d'Afrique noire électronique, APIDPM déclinant toute responsabilité quant à ces contenus ;
  • il a connaissance de la nature de l'Internet, en particulier de ses performances techniques et des temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer les informations ;
  • la communication de ses codes d'accès ou d'une manière générale de toute information jugée confidentielle est faite sous sa propre responsabilité ;
  • il lui appartient de prendre toutes mesures nécessaires pour s'assurer que les caractéristiques techniques de son équipement lui permettent la consultation des informations.

Données personnelles et Protection de la vie privée

Les traitements automatisés de données personnelles mis en oeuvre par APIDPM ont été déclarés à la CNIL, conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l'informatique aux fichiers et aux libertés.

Nous respectons la vie privée de nos utilisateurs et abonnés et nous nous conformons strictement aux lois en vigueur sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles. Nous ne collectons et ne traitons les données personnelles déclarées par les utilisateurs de nos services qu'à des fins nécessaires à la prestation des services proposés sur notre site ou souscrits par nos clients.

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Textes applicables - Juridiction

Les parties conviennent que ces CGV sont soumises à la loi française. Tout différend portant sur la validité, l'interprétation ou l'exécution du présent Contrat sera, faute de résolution amiable, de la compétence exclusive des tribunaux français du lieu du siège social de APIDPM.

Contact

Pour toute information, question ou conseil, APIDPM peut être contacté :

Par courrier :
APIDPM Santé tropicale
Espace Santé 3 - 521, avenue de Rome
83500 La Seyne sur mer - France

Par téléphone : +33 4 94 63 24 99 ou +33 4 94 10 99 99

Par e-mail : grâce au formulaire dédié sur les sites de APIDPM ou directement à l'adresse suivante : info@santetropicale.com.

La Société Agence Panafricaine Interactive de Développement et de Promotion du Médicament (APIDPM), est une SARL au capital de 5000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Toulon sous le numéro 493 663 074 00018, ayant son siège social Espace santé 3 - 521, avenue de Rome, 83510 La Seyne-sur-Mer.


Médecine d'Afrique noire électronique est éditée par :

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Médecine d'Afrique Noire - Mensuel - ISSN 0465-4668 - Medline (en cours)

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